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Depuis septembre 2020, des teneurs très élevées en oxyde d’éthylène (substance non approuvée au niveau de l’UE), d’abord dans des lots de graines de sésame en provenance d’Inde puis dans d’autres denrées alimentaires sont notifiées au moyen du RASFF. Le règlement 2020/1540 avait renforcé le contrôle des graines de sésame en provenance d’Inde.
Le règlement d’exécution (UE) 2021/2246 vient d’être publié au JOUE. Il renforce temporairement le contrôle d’autres denrées aux frontières et impose des conditions particulières lors de l’envoi des denrées alimentaires en raison du risque de contamination en ETO.
A compter du 06/01/2022, le contrôle des teneurs en ETO dans les denrées suivantes seront renforcés aux frontières :
- Caroubes, mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés, en provenance du Maroc.
- Sauces épicées (tomato-ketchup et autres sauces tomates) en provenance du Mexique.
- Piments du genre Capsicum (autres que doux) en provenance de l’Ouganda.
Les envois des marchandises listées ci-dessous, devront être accompagnés d’un certificat officiel indiquant que les produits ont fait l’objet d’un échantillonnage et d’analyses attestant la conformité aux LMRs ETO fixées dans la législation européenne. Les résultats d’analyses doivent être joints à ce certificat :
- Gomme xanthane en provenance de Chine.
- Caroubes (y compris les mucilages et épaississants de caroubes), à la gomme guar, à plusieurs épices (poivre, vanille, cannelle, girofles, noix de muscade, graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, laurier, curry…), préparations pour sauces et sauces préparées, au carbonate de calcium et aux compléments alimentaires contenant des substances botaniques en provenance de l’Inde.
- Compléments alimentaires contenant des produits botaniques et aux nouilles à préparation instantanée en provenance de Corée du Sud.
- Caroubes (y compris les mucilages et épaississants de caroubes) en provenance de Malaisie et de Turquie.
