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Le règlement d’exécution (UE) 2023/1453 vient d’abroger le règlement d’exécution (UE) 2021/1533 imposant des conditions particulières à l’importation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux originaires ou expédiés du Japon à la suite de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima.
Le règlement UE 2021/1533 fixait des limites maximales pour la somme du Césium 134 et du Césium 137 dans les denrées alimentaires destinées à la consommation humaine et dans les aliments pour animaux.
Aucun non-respect de ces niveaux maximaux de radionucléides à l’entrée dans l’Union n’a été observé à l’importation depuis juin 2011, la Commission Européenne a jugé qu’il n’était plus nécessaire de maintenir les mesures prévues par ce règlement d’exécution pour assurer un niveau élevé de protection de la santé animale et de la santé publique.
Le règlement rentre en vigueur le 3 août 2023.
D’autres règlements fixent des limites maximales pour certains radionucléides dans les aliments :
- Le règlement UE 2020/1158 relatif aux conditions d’importation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux originaires des pays tiers à la suite de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl.
Les tolérances maximales cumulées de contamination radioactive par le Césium-137 ne doivent pas excéder :
- 370 Bq/kg pour le lait, les produits laitiers et pour les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
- 600 Bq/kg pour tous les autres produits
- Le règlement 2016/52 fixe également des niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive en Iode 131 pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d’urgence radiologique.
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