Quelle réglementation pour les métaux ?
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Les métaux sont des éléments chimiques présents naturellement dans l’environnement (sol, eau, atmosphère), mais les contaminations alimentaires peuvent également provenir d'activités humaines (agriculture, industrie, gaz d’échappement des voitures, contamination lors du traitement et du stockage des aliments). Leur accumulation dans l’organisme peut entraîner des effets nocifs au fil du temps.
Le règlement UE 2023/915 fixe les teneurs maximales en plomb, cadmium, arsenic, mercure et nickel dans l’alimentation humaine. Des LMR sont également définies dans le règlement CE 396/2005 pour le cuivre et le mercure.
Les matrices réglementées sont diverses. Elles incluent des matières premières d’origine végétale comme les fruits, légumes, céréales, légumineuses et épices, ainsi que des produits transformés tels que le vin, les jus de fruits et les huiles. Le plomb est également réglementé dans les produits d’origine animale, tels que la viande, les produits de la pêche, les mollusques bivalves, le lait cru et le miel. Des teneurs maximales sont également fixées pour les compléments alimentaires finis, le sel et les produits destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.
Les matrices réglementées incluent les fruits, légumes, graines oléagineuses, légumineuses séchées, céréales, viandes, produits de la pêche et mollusques bivalves, produits à base de chocolat, sel, compléments alimentaires finis et produits destinés à la BBF. Le règlement 2023/1510, applicable depuis le 10 août 2023, a introduit une limite pour les noix tigrées (souchet) et modifié les teneurs maximales pour certains champignons de culture (autres que les pleurotes, shiitake et champignons de Paris).
Les matrices réglementées comprennent principalement les poissons, avec des teneurs différenciées selon les espèces, ainsi que les compléments alimentaires finis et le sel. Des LMR pour le mercure sont également définies dans le règlement 2018/73 modifiant le règlement CE 396/2005 pour les matrices d’origine végétale et animale (hors poisson). La recommandation 2022/1342 préconise le contrôle de la présence de méthylmercure et de mercure total dans les poissons, crustacés et mollusques, en tenant compte du type de production (élevage ou capture sauvage).
L’arsenic inorganique est réglementé principalement dans le riz et ses produits dérivés, les jus de fruits et les denrées alimentaires destinées à la BBF.
Actuellement, l'arsenic total est réglementé uniquement dans le sel.
Le règlement 2024/1987 fixe les teneurs maximales en nickel dans les fruits à coque, légumes, algues, légumineuses séchées, graines oléagineuses, céréales, produits à base de cacao et de chocolat, denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âge, ainsi que les jus de fruits, nectars et jus de légumes. Ces limites seront applicables à partir du 1er juillet 2025, sauf pour les céréales, dont la date d’application est fixée au 1er juillet 2026.
La recommandation 2024/907 préconise une surveillance de la présence de nickel dans les compléments alimentaires, le chocolat, les pâtes à tartiner (chocolat et fruits à coque), les fèves de cacao, les produits céréaliers (notamment les céréales pour petit-déjeuner, les flocons de céréales et les produits de mouture d’avoine), les soupes prêtes à consommer, le café, le thé, les légumes, algues marines, oléagineux, produits à base de soja (comme le tofu et les boissons à base de soja), légumineuses, fruits à coque, poissons et autres produits de la mer.
Des LMR pour le cuivre sont fixées dans le règlement CE 396/2005 pour les matières premières d’origine végétale et animale.
La directive 2002/32/CE fixe les teneurs maximales en arsenic total, cadmium, plomb, mercure et fluor dans les aliments pour animaux. Concernant l’arsenic inorganique, une recommandation de surveillance dans les aliments pour animaux a été publiée en 2022.
Un projet de texte prévoit de modifier les teneurs maximales en arsenic total, cadmium et plomb définies dans la directive 2002/32/CE.
Une teneur en nickel devrait être ajoutée pour les matières premières pour les aliments des animaux suivantes : acides gras estérifiés par le glycérol, mono-, di- et triglycérides d'acides gras, sels d'acides gras, acides gras bruts, acides gras distillés purs, glycérine brute et glycérine.
L’arrêté du 30 décembre 2022 fixe les limites et références de qualité de certains métaux dans l’eau destinée à la consommation humaine.
Des limites de qualité sont définies pour l’antimoine, l’arsenic, le bore, le cadmium, le chrome, le chrome VI, le cuivre, le mercure, le nickel, le plomb, le sélénium et l’uranium.
Des références de qualité sont également fixées pour l’aluminium total, le baryum, le cuivre, le fer total et le manganèse.
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