Le
Règlement (UE) N°2018/62 de la commission du 17 janvier 2018
remplaçant l’annexe I du règlement (CE) N°396/2005 du Parlement européen et du Conseil a été publié le 23 Janvier 2018.
Ce texte
entre en vigueur le 12 Février 2018.
L’annexe I du règlement (CE) N°396/2005 fournit la liste des produits et sous-produits pour lesquels des LMRs sont fixées et la partie à laquelle s’applique ces LMRs.
Vous trouverez ci-dessous un récapitulatif des nouveautés intégrées via ce règlement :
– Une note « (3) » est ajoutée sur le « Maïs doux » afin d’indiquer que les LMRs portent sur le grain entier avec le son.
– Une note « (4) » est ajoutée sur la catégorie « CEREALES » à l’exception du Riz afin d’indiquer qu’on entend par « Grains entiers », les grains entiers avec le son. Conformément à la définition convenue lors de la réunion 2016 du Comité du Codex sur les résidus de pesticides, en ce qui concerne les espèces et les variétés pour lesquelles les enveloppes (glumes) ne peuvent être (entièrement) enlevées par battage (par exemple orge, avoine, épeautre, sarrasin, certaines pseudo-céréales), la partie du produit à laquelle s’appliquent les LMR sont les «grains décortiqués avec (traces d’)enveloppes résiduelles».
Pour le cas précis du Riz, les LMRs s’appliquent au riz brun (riz décortiqué), défini comme le riz obtenu après que la balle ait été éliminée du riz paddy.
– Une note « (7) » a été ajoutée concernant le miel. Il est indiqué que les LMRs définies pour cette catégorie ne s’appliquent qu’au miel et pas aux autres produits issus de l’apiculture étant données les caractéristiques chimiques différentes de ce type de matrice. De ce fait Pollen et Gelée Royale ont été supprimés de l’annexe.
– Des matrices ont été ajoutées ou déplacées, elles sont indiquées dans la colonne « Autres produits s’y référant » ci-dessous:
| Groupe principal |
Autres produits s’y référant |
| Amandes |
Noix d’Okari |
| Baies de Sureau noir |
Baies de Sureau noir rouge |
| Limettes |
Limequats (auparavant dans Groupe « Kumquat ») |
| Litchis |
Bel indien/Cognassier du Bengale |
| Figues de Barbarie/Figues de cactus |
Pitayas Jaune |
| Marantes arundinacées |
Châtaignes d’eau/Scirpes doux |
| Raiforts |
Galanga camphré |
| Curcuma rond |
| Racines de galanga |
| Racines de Gingembre |
| Grand galanga/Galanga majeur |
| Petit galanga/Galanga mineur |
| Racines de raifort du Japon (wasabi) |
| Racines d’Iris |
| Topinambours |
Capucine tubéreuse |
| Ocas/Truffettes acides |
| Héliantes scrofuleux/Hélianthis/Salsifis d’Amérique |
| Gesses tubéreuses/Glands de terre/Anottes/Macussons |
| Aubergines |
Pommes kangourou de Tasmanie/Poroporo |
| Choux pommés chinois/Pétsaï |
Chou marin/Crambe maritime |
| Choux vert |
Chou palmier /Chou kale lacinato/Chou kale noir |
| Feuilles de radis |
| Pourpiers |
Doigts de sorcières/Figues de mer/Figues des Hottentots/Figues marines/Griffes de sorcière |
| Romarin |
Santoline verte |
| Feuilles de Laurier |
Feuilles de pandanus/baquois/vacoa à feuilles parfumées |
| Algues et organismes procaryotes |
Goémons noirs/Ascophylles noueuses |
| Sarrasin et autres pseudo-céréales |
Graines de Chia |
| Froment(Blé) |
Tritordeum |
| Infusion – Fraises |
Muña/Menthe andine |
| Noix de muscade |
Muscade calebasse/Fausse muscade |
