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La révision du guide de gestion des alertes alimentaires vient d’être officiellement publiée via l’Instruction technique DGAL/MUS/2023-11.
Le guide avait été révisé pour la dernière fois en 2009 et une annexe avait été ajouté en 2012.
Depuis, de nouveaux dangers ont émergé, les méthodes d’analyses et la règlementation ont évolué, les structures administratives ont changé, il s’est donc avéré nécessaire d’actualiser ce guide.
Ce guide s’applique à la gestion des alertes portant sur des produits alimentaires destinés à la consommation humaine mais ne concerne pas les non-conformités des denrées qui sont encore sous le contrôle de l’exploitant.
Au sens du guide, une alerte correspond à une denrée qui :
- Est considérée comme dangereuse ou susceptible de l’être
- N’est plus sous le contrôle direct de l’exploitant qui l’a mise sur le marché
Cas des pesticides
Pour chaque dépassement, l’exploitant doit mener une analyse de risque.
Deux cas :
- L’analyse de risque conduit à l’absence de risque : Il ne s’agit pas d’une alerte et la non-conformité n’est pas à notifier à l’administration. En revanche, un retrait de la denrée est requis mais ne nécessite pas une information auprès du consommateur.
- L’analyse de risque conduit à la présence d’un risque pour le consommateur (dépassement seuil toxico), il s’agit d’une alerte au sens du guide et les mesures de gestions s’appliquent. Un rappel doit être mis en œuvre ainsi qu’une information du consommateur.
Des règles spécifiques de prise en compte ou non de l’incertitude de mesure dans le cadre de la déclaration de conformité ont été établies et sont précisée à l’annexe VIII du guide.
Cas des contaminants environnementaux :
Pour certains contaminants (cadmium, Plomb,
