Modifications de LMR – Règlements 2024/1076, 2024/1077 et 2024/1078
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Trois nouveaux règlements modifiant des LMRs viennent d’être publiés par la commission européenne :
Azoxystrobine
La LMR du Houblon passe de 30 à 40mg/kg.
Flonicamide
Les LMRs sur Choux Feuilles passent de 0.03 à 0.5mg/kg et sur Choux-raves de 0.03 à 0,15mg/kg.
Isofétamide
Les LMRs sur Mâche, Scaroles, Cressons, Roquette et Jeunes pousses passent de 0.01 à 20mg/kg.
Méfentrifluconazole
Sur Agrumes et Pistache les LMR passent de 0.01 à 0.5mg/kg
Sur fraises de 0.01 à 0.8mg/kg,
Sur Autres baies et petits fruits et olives de table de 0.01 à 2mg/kg.
Sur Kaki et Légumineuses séchées de 0.01 à 0.2mg/kg.
Sur Betteraves, Carottes, Céleris-raves, Raifort, Topinambours, Panais, Radis, Salsifis, Rutabagas, Navets de 0.01 à 0.1mg/kg.
Sur Tomates et Aubergines, Choux de Bruxelles : de 0.01 à 0.4mg/kg.
Sur Poivrons de 0.01 à 0.9mg/kg.
Sur cucurbitacées de 0.01 à 0.3mg/kg.
Sur Choux et Artichauts de 0.01 à 0.7mg/kg
Sur choux pommés et haricots de 0.01 à 0.04mg/kg.
Sur Roquette, Jeunes Pousses, Epinard et Fines herbes de 0.01 à 7mg/kg.
Sur Pois (écossés), Graine de Lin, Graines de pavot, Graines de moutarde, Graines de cameline de 0.01 à 0.08mg/kg.
Sur Cardons, Céleris, Fenouils, Rhubarbes, Olives à huile de 0.01 à 3mg/kg.
Sur Houblon de 0.05 à 15mg/kg.
Métazachlore
La LMR du Poireaux passent de 0.06 à 3mg/kg.
La LMR du Miel passe de 0.05 à 0.08mg/kg.
Pyriméthanil
Sur Raisins de table de 5 à 6 mg/kg.
Sur l’Ail de 0.01 à 0.03 mg/kg.
Sur Miel de 0.05 à 0.3mg/kg.
Ce règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
2,4-DB
Les LMRs sur Bovins, Ovins, Caprins, Equidés passent de 0,1 ; 0,2 ; 0,4 à 0,05mg/kg.
Les LMRs sur Lait passent de 1,5 à 0.05mg/kg.
Iodosulfuron-methyl
En ce qui concerne l’iodosulfuron-méthyl, les LMR figurant à l’annexe II du règlement396/2005 sont fixées à la LD spécifique au produit concerné.
Mésotrione
En ce qui concerne la mésotrione, pour les cannes à sucre, la LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est fixée à la LD.
Pyraflufen-ethyl
En ce qui concerne le pyraflufen-éthyle, pour le houblon, la LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est fixée à la LD spécifique au produit concerné.
Ce règlement est applicable à partir du 6 novembre 2024.
Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives ont été révoquées. Il n’existe pas de LMR fondée établies par le Codex (CXL) ni de tolérance à l’importation pour ces substances actives. Il convient de fixer les LMR pour ces substances actives à la limite de détermination («LD»).
Toutes les LMR du bispyribac, metosulam, oryzalin, oxasulfuron et triazoxide ont déjà été fixées à l’annexe II du règlement 396/2005 au niveau de la limite de détermination. Il convient de les supprimer de l’annexe II du règlement et de fixer les LMR de ces substances actives à l’annexe V règlement, au niveau de la limite de détermination spécifique à chaque produit.
Ce règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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