Avis de l’ANSES, réexamen sur la pertinence des métabolites NOA 413173 et ESA du S-Métolachlore dans les EDCH

L’ANSES a publié le 30 Septembre 2022, deux AVIS de l'Anses relatif au réexamen de la pertinence des métabolites NOA 413173 et ESA du S-Métolachlore dans les eaux de consommation humaine (EDCH).

NOA

Dans le cadre de l’avis de l’Anses du 14 janvier 2021, le métabolite NOA 413173 du S-métolachlore a fait l’objet d’une première évaluation de sa pertinence. Ce métabolite a été considéré comme « pertinent pour les EDCH » sur la base de doutes sur son potentiel génotoxique. Cette expertise avait été menée pendant que la procédure européenne de réévaluation de la substance active mère, le S-métolachlore, était lancée. Cette réévaluation est toujours en cours.

Début 2021, la société Syngenta, détentrice de l’AMM du S-métolachlore, a présenté deux études de toxicité (28 et 90 jours) soumises dans le cadre de la réévaluation de la SA au niveau européen.

En avril 2021, étant donné les difficultés rencontrées pour fournir à la population une eau conforme aux exigences réglementaires relatives aux pesticides et à leurs métabolites, la DGS a sollicité l’Anses pour la détermination d'une VMAX pour le métabolite NOA 413173. L’Anses a considéré qu’il convenait au préalable de lever les doutes sur le potentiel génotoxique du métabolite sous réserve de disposer de nouvelles données de génotoxicité. En février 2022, Syngenta a transmis une nouvelle étude de génotoxicité pour permettre le réexamen du classement de la pertinence pour ce métabolite.

Sur la base des résultats du test d’Ames et du test de mutation génique in vitro, le CES « Eaux » a conclu à une absence d’effet génotoxique du métolachlore NOA 413173 (SYN 547627).

L’évaluation de sa pertinence pour les EDCH est donc poursuivie.

Sur la base des données des rapports d’évaluation européenne, de la nouvelle étude de génotoxicité transmise par le déclarant et de la recherche bibliographique réalisée en complément, et selon le schéma décisionnel de détermination de la pertinence dans les EDCH, le métolachlore NOA 413173 est considéré comme un métabolite « non pertinent pour les EDCH ».

ESA

Dans le cadre de l’avis du 30 Janvier 2019, le métabolite ESA (CGA 354743) du S-métolachlore a fait l’objet d’une première évaluation de sa pertinence. Ce métabolite a été classé comme « pertinent pour les EDCH » en considérant l’insuffisance de données relatives à son activité « pesticide » et le manque de robustesse de certaines données ne permettant pas de conclure sur son potentiel génotoxique.

Cette expertise avait été menée alors que la procédure européenne de réévaluation de la substance active (SA) mère, le S-métolachlore, était lancée. Cette dernière est toujours en cours.

En 2020, des données complémentaires, portant notamment sur l’activité « pesticide » et le potentiel génotoxique du métabolite, ont été transmises par la société Syngenta. L’Anses a conclu dans l’avis du 14 janvier 2021 (Anses, 2021) à l’absence d’activité « pesticide » du métabolite. Il a toutefois été classé « pertinent pour les EDCH » considérant des résultats équivoques d’essais relatifs à son potentiel génotoxique, des manquements soulevés lors de l’examen des études disponibles ne permettant toujours pas de conclure fermement à ce sujet.

Fin 2021, deux nouvelles études de génotoxicité ont été transmises par le notifiant à l’Anses, afin d’apporter des éléments complémentaires sur le potentiel génotoxique du métabolite. Considérant ces nouvelles données, la DGS a saisi l’Anses pour réévaluer la pertinence du métabolite ESA (CGA 354743) du S-métolachlore.

Le CES « Eaux » a conclu à une absence d’effet génotoxique du métolachlore ESA (CGA 354743).

L’évaluation de la pertinence pour les EDCH est donc poursuivie.

Sur la base des données des rapports d’évaluation européenne, des nouvelles études de génotoxicité transmises par le déclarant et de la recherche bibliographique réalisée en complément, et selon le schéma décisionnel de détermination de la pertinence dans les EDCH, le métolachlore ESA (CGA 354743) est considéré comme un métabolite « non pertinent pour les EDCH.

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