Veille règlementaire

De nouveaux textes modifiant le règlement UE 2023/915 viennent de paraitre au JOUE. Ce règlement apporte des clarifications sur certains points de l’annexe I : T2-HT2 : La limite […]

De nouveaux textes modifiant le règlement CE 396/2005 viennent de paraitre au JOUE. Les LMR pour les pommes et les poires ont été diminuées. Elles passent […]

Un nouvel avis de l’ANSES relatif au classement de la pertinence des métabolites R417888 et R471811 du chlorothalonil dans les EDCH a été récemment publié. L’ANSES […]

L’EFSA vient de publier son compte rendu pour l’année 2022 concernant les résidus de pesticides dans les aliments. Résultats des programmes de surveillance (programme de contrôle […]

Trois nouveaux règlements modifiant des LMRs viennent d’être publiés par la commission européenne :  Azoxystrobine La LMR du Houblon passe de 30 à 40mg/kg. Flonicamide Les LMRs […]

Quatre nouvelles modifications du règlements 2023/915 sur les contaminants viennent de paraitre. La teneur maximale en perchlorate dans les haricots non écossés passe de 0,05 mg/kg […]

L’Arrêté 30 décembre 2022 relatif à l’évaluation des risques liées aux installations intérieures de distribution d’eau destinée à la consommation humaine vise à assurer la sécurité […]

Le règlement d’exécution (UE) 2024/989 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union pour 2025, 2026 et 2027, destiné à garantir le respect des […]

La commission européenne a publié la recommandation 2024/907 sur la surveillance du nickel dans les denrées alimentaires. Le nickel est présent dans les denrées alimentaires et […]