Veille règlementaire

14 juin 2019

Nouvelle étude sur les microplastiques

  Une toute nouvelle étude commandée par le WWF (World Wide Fund for nature) concernant les microplastiques vient d’être publiée par l’université de Newscastle en Australie. […]
14 juin 2019

Rapport technique EFSA sur les problématiques liées à l’évaluation des risques des substances actives

  L’EFSA a publié le 23 Avril 2019 un rapport technique suite à une réunion d’expert au sujet de problématiques récurrentes rencontrées dans le cadre de […]
11 juin 2019

Qualité des eaux de baignades européenne en 2018

  L’Agence Européenne pour l’Environnement a publié le 6 Juin 2019 son rapport sur la qualité des eaux de baignade européenne pour l’année 2018. Ce rapport […]
6 juin 2019

Mise à jour de l’ANSES, du seuil de gestion provisoire pour les alcaloïdes du datura dans la farine de sarrasin.

  Les alcaloïdes du datura sont réglementés en UE dans le règlement (UE) n°2016/239 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 uniquement pour les préparations à base de […]
3 juin 2019

L’ANSES annonce le retrait des AMM des produits phytopharmaceutiques à base d’époxiconazole.

  Dans un avis publié le 28 mai, l’Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) annonce son intention de retirer du marché les produits fongicides à base […]
28 mai 2019

Rapport EFSA 2017 résidus vétérinaires et autres substances

  L’EFSA a publié son rapport sur l’année 2017 des résultats de surveillance des résidus de médicaments vétérinaires et substances non autorisées dans les animaux vivants […]
24 mai 2019

Rapport annuel UE 2018 : Fraude alimentaire.

  La Direction générale de la Santé et de la sécurité alimentaire de l’UE a publié l’édition 2018 du rapport d’activité du réseau européen de lutte […]
21 mai 2019

Avis ANSES Diclofénac dans les Eaux de consommation humaine

  L’ANSES a récemment publié un avis concernant l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence de diclofénac dans les eaux destinées à la consommation humaine […]
13 mai 2019

Avis aux importateurs Diméthoate sur cerises fraîches

  Suite à la publication de l’Arrêté du 18 avril 2019 portant suspension d’introduction en France de cerises fraîches produites dans un Etat membre de l’Union […]