Guide de gestion des alertes : révision et foire aux questions

Le nouveau guide de gestion des alertes a été publié en janvier 2023 sous l’instruction DGAL/MUS/2023-11.

Une modification des annexes de ce guide vient de paraitre. L’instruction DGAL/MUS/2024-81 modifie la partie 1 de l’annexe X et l’annexe XIII du guide de gestion des alertes.

La partie 1 de l’annexe X concerne les critères de sécurité relatifs aux dangers biologiques.

Dans les critères de sécurité non réglementaires, le critère listeria monocytogenes a été modifié.

Il est remplacé par « Détecté OU >10 000 UFC/g » au lieu de « >10 000 UFC/g ». Les produits concernés sont toutes les denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles un critère réglementaire est défini.

Le sérotype O80 :H2 a été rajouté pour E.coli STEC pathogène également.

L’annexe XIII, fiche technique d’E.coli producteurs de shigatoxines (STEC) devant faire l’objet de mesures de gestion en France, devient l’annexe I.

Une référence à l’avis de l’ANSES du 2 mai 2023 (saisine n°2020-SA-0095) relatif à la définition des souches pathogènes d’Escherichia coli productrices de shigatoxines a été ajoutée.

Cet avis indique que les sérotypes O157:H7, O26:H11, O145:H28, O103:H2, et O111:H8 (dit sérotypes du « top 5 ») sont retrouvés dans 56% des cas de SHU en France, alors que cette proportion passe à 80% lorsque le sérotype O80 :H2 est associé.

La définition des souches STEC isolées devant faire l’objet de mesures de gestion a été donc élargie. En France la définition des souches STEC isolées devant faire l’objet de mesures de gestion est la suivante : il s’agit des souches de E.coli possédant les gènes stx (stx1 ou stx2) et eae et appartenant à l’un des 6 sérotypes O157:H7, O26:H11, O145:H28, O103:H2, O111:H8, ou O80 :H2.

Une foire aux questions relative à la mise en application de ce guide a également été publiée en janvier 2024. Elle a pour but de répondre aux questions fréquemment reçues par la DGAL. Certaines de ses réponses seront incluses dans une prochaine révision du guide.

Parmi les questions/réponses on peut retrouver :

• Dépassements de teneurs maximales/LMR : que fait-on de l’incertitude de mesure ? (Pesticides, contaminants et résidus médicamenteux)
• Commet savoir si un produit non conforme est également dangereux ? (Pesticides, contaminants)
• Evaluation de la situation d’alerte et respect des bonnes pratiques agricoles : le guide d’aide à la gestion des alertes d’origine alimentaire et la note de service DGAL/SDSSA 2023-14 relative à l’article 50 de la loi EGAlim concernent-ils des légumes ne respectant pas les BPA (DAR, usages) mais ayant une LMR conforme donc sans problème pour la sécurité des consommateurs ?
• Est-ce qu’un légume surgelé à cuire ne sera pas considéré non conforme ni dangereux tant que la contamination est <10 000 UFC/g ?

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